Fiscalité courante de l’entreprise
Comprendre ce que l’entreprise déclare, et pourquoi cela coûte ce que cela coûte.
- Durée
- à fournir par ESGC
- Modalités
- à fournir par ESGC
- Délai d’accès
- à fournir par ESGC
- Tarif net de taxe
- à fournir par ESGC
- Effectif
- à fournir par ESGC

Objectifs pédagogiques
- Situer les principaux impôts et taxes qui pèsent sur l’entreprise
- Maîtriser le mécanisme de la TVA et ses régimes déclaratifs
- Identifier les règles de déductibilité des charges
- Anticiper l’impact fiscal d’une décision de gestion
Programme
- TVA : champ d’application, exigibilité, déduction, régimes
- Résultat comptable et résultat fiscal : les retraitements
- Impôt sur les sociétés : taux, liquidation, acomptes
- Charges déductibles, amortissements et provisions
- Impôts locaux et contributions assises sur la masse salariale
Méthodes mobilisées
Exposés appuyés sur des cas de gestion courants, exercices de passage du résultat comptable au résultat fiscal, veille sur les évolutions de l’année.
Modalités d’évaluation
Exercices corrigés tout au long du parcours, contrôle final de connaissances, attestation de fin de formation.
Public visé
Dirigeants, collaborateurs comptables, créateurs et repreneurs d’entreprise.
Prérequis
Notions de comptabilité générale.
Accessibilité
Les parcours comme les modalités d’accueil peuvent être adaptés. Le référent handicap étudie chaque situation et construit les aménagements avec le bénéficiaire et, si nécessaire, les acteurs spécialisés.
Référent handicap : à fournir par ESGC
Suites de parcours
Préparation aux épreuves du DSCG.
Résultats obtenus
à fournir par ESGC
Indicateurs consolidés disponibles sur la page Qualité.