Mentions légales

Éditeur du site

Le site esgc.fr est édité par ESGC (TLE 1826), société par actions simplifiée au capital de 1 000 €.

Siège social : 38 avenue du 8 Mai 1945, 95200 Sarcelles.

SIREN : 878 747 518. SIRET du siège : 878 747 518 00032.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR40 878 747 518.

Code APE : 62.01Z. Société immatriculée le 22 septembre 2019.

Téléphone : [À COMPLÉTER]. Adresse électronique : [À COMPLÉTER].

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom, prénom et qualité].

Activité de formation professionnelle

Déclaration d’activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro [À COMPLÉTER] auprès du préfet de région [À COMPLÉTER].

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État, conformément à l’article L. 6352-12 du code du travail.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

[À CONFIRMER — l’hébergeur doit être celui effectivement utilisé au jour de la mise en ligne.]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, programmes de formation, éléments graphiques, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques et logos cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, notamment celles relatives aux dispositifs de financement, sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne constituent ni un engagement contractuel ni une décision de prise en charge.

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour votre commodité ; ESGC n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.